1. Editeur
Directeur de publication : Félicien Scott de Martinville
Webmaster : Yann Ulrich

 

2. Société
Travellerpad, SAS au capital de 6410 euros
10 rue Greneta
75003 PARIS
Téléphone : 01 84 60 20 29
Adresses mail : [email protected], [email protected]
750 677 304 RCS Paris

 

3. Marque
IWI Events est une marque commerciale enregistrée propriété et de la société Travellerpad SAS.

 

4. Site hébergé par
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11
Adresse mail : [email protected]
431 303 775 RCS Sarreguemines

 

5. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de Travellerpad est également strictement interdite. Toute utilisation frauduleuse des marques, modèles, logos et dénominations apparaissant sur le Site, en fraude des droits de Travellerpad ainsi que de ses sociétés, marques et enseignes, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et des textes communautaires et internationaux en la matière.

 

6. Loi « Informatique et Liberté et RGPD»

En effectuant une demande ou s'enregistrant via les site www.iwievents.com et iwi.events, le Client consent à l'utilisation par Travellerpad des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement de sa demande. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire par e-mail à l’adresse [email protected] en indiquant ses noms, prénom, e-mail adresse et si possible sa référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, cette demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant la signature du demandeur et préciser l'adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse. Une réponse lui sera alors adressée dans un délai de deux (2) mois suivant la réception de la demande. S’il ne souhaite pas recevoir d’informations commerciales de Travellerpad, il est invité à le préciser dans son e-mail. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, aucune information personnelle n'est collectée à l’insu du client.

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7. Responsabilité

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8. Exonération de la responsabilité technique

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9. Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés

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10. Loi Applicable

Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. La langue des présentes mentions est la langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi. A défaut de règlement amiable, le Tribunal de commerce de Nanterre sera seul compétent pour tout litige ou différent les concernant.

 

11. Mises à jour

Nous pouvons être amenés à modifier cette page périodiquement. En conséquence, nous vous invitons à consulter régulièrement nos mentions légales.